www.quademieux.niceboard.com
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

www.quademieux.niceboard.com

Un relais ou les membres discutent de leur passion le quad ou cote a cote .
 
AccueilPortailDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le deal à ne pas rater :
Boutique Nike : -25% dès 50€ sur TOUT le site Nike avec le code ...
Voir le deal

 

 Projet de loi

Aller en bas 
5 participants
AuteurMessage
BAYOU
Admin
BAYOU


Masculin Nombre de messages : 6160
Age : 66
Localisation : Montréal
QUAD : Renegade & Spyder F3S
Date d'inscription : 26/12/2006

Projet de loi Empty
MessageSujet: Projet de loi   Projet de loi Icon_minitimeMer 25 Mar 2009 - 19:10

http://www.assnat.qc.ca/fra/39Legislature1/Projets-loi/Publics/09-f030.htm

Le projet de loi sur les vtt 2 places est maintenant officiel cheers

Le lien est le raccourci pour voir le document officiel Wink
Revenir en haut Aller en bas
https://quademieux.niceboard.com
Ratchet 3/8
Passionné
Ratchet 3/8


Masculin Nombre de messages : 538
Localisation : L'Assomption
QUAD : Honda Foreman TRX 500ES 2006
Date d'inscription : 27/11/2008

Projet de loi Empty
MessageSujet: Re: Projet de loi   Projet de loi Icon_minitimeMer 25 Mar 2009 - 21:15

Il reste à savoir quel modèle(s) de siège(s) sera homologué(s)

Et la carte d'aptitude (modalités) scratch

Merci Bayou d'être à l'affut des nouveaux développements.

Bonne nouvelle $ $ $
Revenir en haut Aller en bas
Cémy
Passionnée
Cémy


Féminin Nombre de messages : 3594
Age : 54
Localisation : Région de St-Jérôme
QUAD : POLARIS SPORTSMAN 850 XP 2010
Date d'inscription : 12/08/2007

Projet de loi Empty
MessageSujet: Re: Projet de loi   Projet de loi Icon_minitimeJeu 26 Mar 2009 - 2:32

Enfin , C'est pas trop tôt mmn , ,,, il y à beaucoup de famille et de couple qui seront bien heureux,,, $
Revenir en haut Aller en bas
http://www.lespecialisteduvtt.com
Lt-jas 750

Lt-jas 750


Masculin Nombre de messages : 135
Age : 46
Localisation : Champfleury, laval
QUAD : KingQuad 750
BIG HORN 2.0
Date d'inscription : 31/10/2007

Projet de loi Empty
MessageSujet: Re: Projet de loi   Projet de loi Icon_minitimeJeu 26 Mar 2009 - 8:46

merci pour ces info bayoo ! ! !

P.S yaurais pas pu mettre ca encore plus compliquer comme explication ! ! LOL
suite a l'allinea de mon p.s en referance a la terminaison de ce dit dernier paragraphe , je vous salue !
Revenir en haut Aller en bas
Lt-jas 750

Lt-jas 750


Masculin Nombre de messages : 135
Age : 46
Localisation : Champfleury, laval
QUAD : KingQuad 750
BIG HORN 2.0
Date d'inscription : 31/10/2007

Projet de loi Empty
MessageSujet: Re: Projet de loi   Projet de loi Icon_minitimeJeu 26 Mar 2009 - 8:51

L'article de lt-jas 750 est modifié par le remplacement du deuxième alinéa par le suivant
Cette fin est modifiée par l'insertion, après l'article de lt-jas , du suivant


BONNE JOURNÉE ! ! !
Revenir en haut Aller en bas
Ricky
Passionné
Ricky


Masculin Nombre de messages : 1300
Localisation : Mirabel,Québec
QUAD : Suzuki Kingquad 700
Date d'inscription : 06/01/2008

Projet de loi Empty
MessageSujet: Re: Projet de loi   Projet de loi Icon_minitimeJeu 26 Mar 2009 - 10:02

Je vais lire çà!!!!

On s'en reparle.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Projet de loi Empty
MessageSujet: Re: Projet de loi   Projet de loi Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Projet de loi
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Fini les projet
» 2 de2 FIni les projet

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
www.quademieux.niceboard.com  :: Bienvenue sur QUADemieux :: Forum Principal(francais)-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser